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Agriculture : un début d’année 2024 dense
Lire la suite : Agriculture : un début d’année 2024 denseLe début de l’année 2024 est marqué par de nombreuses nouveautés dans le domaine agricole. Tour d’horizon des différentes évolutions qu’il vous faut connaître…
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CHR : les nouveautés pour l’ouverture de 2024
Lire la suite : CHR : les nouveautés pour l’ouverture de 2024Le passage à une nouvelle année est généralement l’occasion de nombreuses nouveautés, mais pour le secteur des Cafés-Hôtels-Restaurants (CHR) l’actualité de ce début 2024 n’est pas trop mouvementée… Focus…
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Vente de résidence principale et impôt : que compte faire l’acheteur ?
Lire la suite : Vente de résidence principale et impôt : que compte faire l’acheteur ?Parce qu’il a vendu sa résidence principale, un couple entend bénéficier de l’exonération sur le gain réalisé applicable dans une telle situation. Une exonération que conteste « en partie » l’administration…
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« Nouveau » bonus écologique : pour quelles voitures ?
Lire la suite : « Nouveau » bonus écologique : pour quelles voitures ?Le bénéfice du bonus écologique pour l’achat ou la prise en location dans le cadre d’un contrat de « longue durée » d’un véhicule électrique neuf est conditionné, depuis le 10…
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Avis d’inaptitude : attention à son périmètre !
Lire la suite : Avis d’inaptitude : attention à son périmètre !Dans le cadre du licenciement pour inaptitude un employeur peut être exonéré de son obligation de reclassement. C’est le cas notamment lorsque le médecin du travail constate que l’état de santé…
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Professionnels de l’automobile et du transport : les mesures à connaître pour 2024
Lire la suite : Professionnels de l’automobile et du transport : les mesures à connaître pour 2024Plan automobile, assurance responsabilité civile, leasing des voitures électriques, immatriculation, passage du permis de conduire, etc., voici quelques-unes des mesures de cette fin d’année 2023 / début d’année 2024 qui visent…
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Guichet unique : une procédure de continuité prévue pour l’année 2024
Lire la suite : Guichet unique : une procédure de continuité prévue pour l’année 2024La 2e année du guichet unique commence… par une procédure de continuité ! Si la plateforme, devenue depuis le 1er janvier 2023 le seul interlocuteur des entrepreneurs, poursuit son processus d’amélioration,…
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Les indications géographiques artisanales et industrielles bientôt protégées par l’Union européenne !
Lire la suite : Les indications géographiques artisanales et industrielles bientôt protégées par l’Union européenne !Une protection au niveau européen était à l’étude pour les produits manufacturés et les ressources naturelles, à l’instar des produits agricoles et alimentaires protégés par l’IGP (indication géographique protégée). C’est aujourd’hui…
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Indice de rĂ©fĂ©rence des loyers – AnnĂ©e 2023
Lire la suite : Indice de rĂ©fĂ©rence des loyers – AnnĂ©e 2023Indice de rĂ©fĂ©rence des loyers (rĂ©fĂ©rence 100 au 4e trimestre 1998) PĂ©riode Indice Variation sur 1 an 1er trimestre 2023 138,61 + 3,49 % 2e trimestre 2023 140,59 + 3,50 %…