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C’est l’histoire d’un employeur qui va un peu vite en besogne…
Lire la suite : C’est l’histoire d’un employeur qui va un peu vite en besogne…Un joueur de handball professionnel est engagé en CDD par un club sportif. Opéré pour une blessure à l’épaule, il finit par être déclaré inapte par le médecin du travail. Un…
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Un guide pour la transition écologique dans les métiers de bouche
Lire la suite : Un guide pour la transition écologique dans les métiers de boucheDans le cadre d’une démarche d’élaboration de guides sectoriels, le Gouvernement vient de relayer un nouveau guide consacré à la transition écologique des métiers de bouche. Que contient-il ?
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Représentant d’une société agent commercial : gare à la confusion !
Lire la suite : Représentant d’une société agent commercial : gare à la confusion !Une société conclut avec une entreprise un contrat d’agence pour distribuer ses articles de ski. Après la résiliation du contrat, le représentant de la société agent commercial réclame à l’entreprise l’indemnité…
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GPS : le Gouvernement désorienté
Lire la suite : GPS : le Gouvernement désorientéEn août 2021, la loi Climat et résilience avait mis à la charge des services GPS de nouvelles obligations, que le Gouvernement avait précisé à l’été 2022… Une réglementation que les…
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GPS : le Gouvernement désorienté
Lire la suite : GPS : le Gouvernement désorientéEn août 2021, la loi Climat et résilience avait mis à la charge des services GPS de nouvelles obligations, que le Gouvernement avait précisé à l’été 2022… Une réglementation que les…
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Pénalités logistiques : nouvelle mise à jour
Lire la suite : Pénalités logistiques : nouvelle mise à jourLes pénalités logistiques, instituées par la loi « Egalim 2 » en octobre 2021, avaient fait l’objet de précisions de la part de l’administration, en juillet 2022. Bis repetita…
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Pénalités logistiques : nouvelle mise à jour
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Licenciement économique : la cessation d’activité est-elle suffisante ?
Lire la suite : Licenciement économique : la cessation d’activité est-elle suffisante ?La cessation d’activité d’une société peut-elle justifier un licenciement pour motif économique alors même que cette société aurait, au préalable, transféré une partie de son activité à une autre filiale du…
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Licenciement économique : la cessation d’activité est-elle suffisante ?
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