Tous nos articles
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C’est l’histoire d’un dirigeant adepte de la convivialité dans les relations d’affaires…
Lire la suite : C’est l’histoire d’un dirigeant adepte de la convivialité dans les relations d’affaires…À l’occasion d’un contrôle fiscal, l’administration se penche sur les frais de restaurant du dirigeant pris en charge par son entreprise et constate, à la lecture des factures, des « menus…
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Agriculteurs : moins de jachères pour plus de cultures en 2024 ?
Lire la suite : Agriculteurs : moins de jachères pour plus de cultures en 2024 ?Dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC), les agriculteurs doivent maintenir en jachères une partie de leurs terres pour pouvoir prétendre au bénéfice de certaines aides. Une trop grande…
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Reconstitution de chiffre d’affaires : une méthode jugée « sommaire » ?
Lire la suite : Reconstitution de chiffre d’affaires : une méthode jugée « sommaire » ?À l’issue d’un contrôle fiscal, une société espagnole se voit réclamer un supplément de TVA pour une activité « occulte » exercée en France. Un redressement qui a nécessité une reconstitution…
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Ordinateur quantique : une exportation contrôlée
Lire la suite : Ordinateur quantique : une exportation contrôléeCertains biens, essentiellement civils, dont l’utilisation peut sembler anodine, peuvent également faire l’objet d’un usage détourné à des fins militaires prohibées, etc. Ils sont alors qualifiés de « biens à double…
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Pêche durable : création d’une plateforme web pour mieux informer les pêcheurs
Lire la suite : Pêche durable : création d’une plateforme web pour mieux informer les pêcheursUne nouvelle plateforme web vient (encore) de voir le jour : Solupêche. Destinée spécialement aux professionnels du monde de la pêche, elle vise à les informer sur les différents outils existants…
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Pro’Réno : un nouvel outil pour le secteur du bâtiment !
Lire la suite : Pro’Réno : un nouvel outil pour le secteur du bâtiment !La rénovation énergétique étant un enjeu dans la lutte contre le réchauffement climatique, les professionnels du secteur ont à présent accès à des ressources pour les guider dans leur travail. Focus…
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Fermeture de l'entreprise : des congés payés imposés ?
Lire la suite : Fermeture de l'entreprise : des congés payés imposés ?Après avoir informé et consulté le CSE en février, un employeur envisage de fermer l’entreprise pendant 4 semaines cet été. Il en informe les salariés qui, par conséquent, devront tous poser…