Tous nos articles
-

Transport d’utilité sociale : vers un élargissement du service ?
Lire la suite : Transport d’utilité sociale : vers un élargissement du service ?Certaines associations peuvent proposer des services de transport d’utilité sociale, dès lors que toutes les conditions requises sont réunies. Face aux tensions sur l’offre de transport médical, la question se pose…
-

Collecteur de déchets et centre de tri défaillant = tout à jeter ?
Lire la suite : Collecteur de déchets et centre de tri défaillant = tout à jeter ?À la suite d’une mauvaise gestion d’un centre de tri par une société, les pouvoirs publics doivent prendre en charge le traitement des déchets abandonnés. Mais la société est-elle la seule…
-

Collecteur de déchets et centre de tri défaillant = tout à jeter ?
Lire la suite : Collecteur de déchets et centre de tri défaillant = tout à jeter ?À la suite d’une mauvaise gestion d’un centre de tri par une société, les pouvoirs publics doivent prendre en charge le traitement des déchets abandonnés. Mais la société est-elle la seule…
-

Transport : un barrage de manifestants, ça s’anticipe ?
Lire la suite : Transport : un barrage de manifestants, ça s’anticipe ?Un transporteur voit son camion être arrêté par un barrage de manifestants. Ceux-ci demandent au chauffeur de descendre du véhicule, puis distribuent les marchandises transportées (des produits laitiers) aux autres personnes…
-

Transport : un barrage de manifestants, ça s’anticipe ?
Lire la suite : Transport : un barrage de manifestants, ça s’anticipe ?Un transporteur voit son camion être arrêté par un barrage de manifestants. Ceux-ci demandent au chauffeur de descendre du véhicule, puis distribuent les marchandises transportées (des produits laitiers) aux autres personnes…
-

Transport de chevaux par un agriculteur = chronotachygraphe ?
Lire la suite : Transport de chevaux par un agriculteur = chronotachygraphe ?La réglementation impose, par principe, que les conducteurs routiers soient équipés d’un chronotachygraphe (que l’on appelle dans le langage commun « un disque »). Mais des dérogations sont admises. Exemple concret.
-

Transport de chevaux par un agriculteur = chronotachygraphe ?
Lire la suite : Transport de chevaux par un agriculteur = chronotachygraphe ?La réglementation impose, par principe, que les conducteurs routiers soient équipés d’un chronotachygraphe (que l’on appelle dans le langage commun « un disque »). Mais des dérogations sont admises. Exemple concret.
-

Grippe aviaire : un niveau négligeable ?
Lire la suite : Grippe aviaire : un niveau négligeable ?Depuis le mois d’avril 2023, le niveau de risque de grippe aviaire en France métropolitaine est qualifié de « modéré ». Ce niveau a évolué en ce début juillet 2023 :…
-

Grippe aviaire : un niveau négligeable ?
Lire la suite : Grippe aviaire : un niveau négligeable ?Depuis le mois d’avril 2023, le niveau de risque de grippe aviaire en France métropolitaine est qualifié de « modéré ». Ce niveau a évolué en ce début juillet 2023 :…