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Tourisme : un outil d’autodiagnostic pour une activité durable
Lire la suite : Tourisme : un outil d’autodiagnostic pour une activité durable11 % : c’est la part des émissions de gaz à effet de serre produite par le secteur du tourisme en France. Parce que ces entreprises sont pourtant très vulnérables à ces…
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Indice du volume des ventes dans le commerce et la réparation automobile – Année 2024
Lire la suite : Indice du volume des ventes dans le commerce et la réparation automobile – Année 2024Indice du volume des ventes dans le commerce et la réparation automobile (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle Janvier 2024 105,9 – 4,7 % Février 2024 109,1 + 3,0 %…
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Indice de la production manufacturière – Année 2024
Lire la suite : Indice de la production manufacturière – Année 2024Indice de la production manufacturière (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle Janvier 2024 101,6 – 1,6 % Février 2024 102,6 + 0,9 % Mars 2024 102,2 – 0,5 %…
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Tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express – Année 2024
Lire la suite : Tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express – Année 2024Tarifs des prestations de dépannage et de remorquage sur autoroutes et routes express des véhicules légers (moins de 3,5 tonnes) : tarif forfaitaire de 148,67 € TTC, applicable du lundi au…
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Infirmiers : une dérogation pour intervenir en bloc opératoire
Lire la suite : Infirmiers : une dérogation pour intervenir en bloc opératoireEn principe, un infirmier doit avoir le diplôme d’État IBODE (infirmier de bloc opératoire) pour travailler dans un bloc opératoire. Si une procédure dérogatoire d’autorisation existait déjà au bénéfice des infirmiers…
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Crédits d’impôt recherche et innovation : des précisions utiles !
Lire la suite : Crédits d’impôt recherche et innovation : des précisions utiles !Si les dépenses de personnel sont, toutes conditions remplies, prises en compte dans le calcul du crédit d’impôt recherche (CIR) et du crédit d’impôt innovation (CII), qu’en est-il des dépenses de…
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Intégration fiscale : même pour les sociétés établies à Saint-Barthélemy ?
Lire la suite : Intégration fiscale : même pour les sociétés établies à Saint-Barthélemy ?Le régime de l’intégration fiscale est un outil d’optimisation fiscale accordé, toutes conditions remplies, aux groupes de société soumis à l’impôt sur les sociétés. Mais est-il ouvert aux sociétés établies à…
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Action de substitution du syndicat représentatif : quand faut-il avertir les salariés ?
Lire la suite : Action de substitution du syndicat représentatif : quand faut-il avertir les salariés ?Les syndicats représentatifs peuvent agir en justice en faveur d’un salarié, sans avoir besoin d’un mandat, dans certaines hypothèses. Mais, cette action judiciaire, appelée action de substitution, n’est pas absolue et…
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Indemnité de départ à la retraite d’un avocat salarié : une rémunération ?
Lire la suite : Indemnité de départ à la retraite d’un avocat salarié : une rémunération ?Un avocat salarié prend sa retraite et demande à son employeur de lui verser son indemnité de départ volontaire. Ses demandes n’aboutissant pas, il réclame son dû devant le juge. Sauf…